Les citoyennes et citoyens de la commune de Cottens sont convoqués en assemblée communale ordinaire le mardi 7 mai 2024, à 20 heures, à la salle paroissiale.

Tractanda:

  1. Procès-verbal de l’assemblée du 12 décembre 2023
  2. Comptes 2023
    1. présentation des comptes de résultats 2023 et des investissements 2023
    2. prise de position de la commission financière sur le rapport de l’organe de révision
    3. approbation
  3. Rapports et décomptes finaux soumis aux votes (dépassements de crédits) – (art. 31 al. 1 et 33 al. 1 et 2 LFCo)
    1. triple chantier du CAD (1re étape), du bâtiment de l’édilité et de la place des déchets verts
      rapport de la commission financière
      • vote sur le décompte final de construction du CAD (1re étape)
      • vote sur le décompte final de construction du bâtiment 
        de l’édilité
      • vote sur le décompte final de construction de la place 
        des déchets verts
    2. réfection du bâtiment scolaire
      rapport de la commission financière
      vote
    3. numérisation du PAZ/plan directeur communal
      rapport de la commission financière
      vote
  4. Rapports et décomptes finaux
    1. assainissement du bâtiment de la nouvelle école
    2. assainissement de l’éclairage public – passage au LED
    3. pose de la passerelle en bois à la route d’Autigny
  5. Investissements
    1. installation d’un turbidimètre à la STAP du Pontet CHF 31 770.40 TTC
      rapport de la commission financière
      vote
    2. changement de l’adduction d’eau potable – chemin de la Creusette CHF 65 000.– TTC
      rapport de la commission financière
      vote
    3. changement des collecteurs des eaux usées – chemin de la Creusette CHF 126 500.– TTC
      rapport de la commission financière
      vote
  6. Modifications de règlements
    1. règlement du cimetière – hauteur tombes cinéraires
      vote
  7. Divers

Le procès-verbal de la dernière assemblée communale ne sera pas lu lors de l’assemblée.

Tous les documents relatifs aux objets à traiter peuvent être consultés à l’administration communale et sur le site Internet www.cottens-fr.ch (rubrique Administration & Autorités/Assemblées/Prochaine Assemblée) dix jours avant l’assemblée.

Le Conseil communal