Les citoyennes et citoyens, contribuables de la commune de Bas-Intyamon, sont convoqués en assemblée communale ordinaire le mardi 7 mai 2024, à 20 heures, à la salle communale Bourgo, 1er étage, route de l’Intyamon 36, à Enney.

Tractanda:

  1. Procès-verbal de l’assemblée communale du 12 décembre 2023 (il ne sera pas lu)
  2. Comptes 2023
    1. de fonctionnement
    2. des investissements
    3. rapport de la commission financière et de l’organe de révision
    4. approbation
  3. Règlement sur le personnel – article 40 al. 2 – modification
  4. Divers

Les documents soumis à l’assemblée communale peuvent être consultés au secrétariat communal, durant les heures d’ouverture (selon art. 3 et 13 du règlement d’exécution de la loi sur les communes). Ils sont également publiés sur le site www.bas-intyamon.ch.

Le Conseil communal / 169935