Les membres du Conseil général de la commune de Siviriez sont convoqués en séance le mardi 14 mai 2024, à 19 h 30, à la salle communale, Auberge du Lion-d’Or, à Siviriez.

Tractanda:

  1. Ouverture de la séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil général du 12 décembre 2023
  3. Présentation et approbation des comptes 2023
    1. compte de résultats
    2. bilan
    3. compte des investissements
    4. tableau des flux de trésorerie
    5. annexes
    6. rapport de l’organe de révision
    7. approbation
  4. Rapport de gestion
  5. Organe de révision – renouvellement du mandat
  6. Approbation du règlement sur les émoluments et les constructions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et des constructions
  7. Approbation du règlement communal concernant l’accueil extrascolaire
  8. Elections
    1. de la présidente ou du président du Conseil général 2024
    2. de la vice-présidente ou du vice-président du Conseil général 2024
    3. d’une scrutatrice ou d’un scrutateur suppléant
  9. Diverses réponses: postulats – propositions – questions
  10. Divers

Le Bureau du Conseil général / 170425