Le Conseil général de la commune de Val-de-Charmey est convoqué en séance le lundi 27 mai 2024, à 19 heures, à la salle associative, Les Lévanches 1.

Tractanda:

  1. Salutations
  2. Approbation de l’ordre du jour
  3. Approbation du procès-verbal de la séance du CG du 11 décembre 2023
  4. Détermination du Conseil communal sur le postulat déposé par Mme Annick Remy-Ruffieux (Le Centre) et M. Mathieu Fehlmann (PLR), demandant qu’un local soit trouvé pour la Société de jeunesse de Charmey
  5. Rapport des commissions
  6. Crédits supplémentaires du compte de résultat de CHF 26 771.55 pour les honoraires de consulting
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis commission financière
    3. vote final
  7. Crédits supplémentaires du compte de résultat de CHF 47 041.– pour les honoraires d’assistance des ordinateurs
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis commission financière
    3. vote final
  8. Crédits supplémentaires du compte de résultat de CHF 29 676.70 pour les prestations de service de tiers pour le cadastre et abornement
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis commission financière
    3. vote final
  9. Crédits supplémentaires du compte de résultat de CHF 57 060.54 pour l’entretien des équipements extérieurs
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis commission financière
    3. vote final
  10. Crédits supplémentaires du compte de résultat de CHF 34 033.70 pour les intérêts sur remboursements
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis commission financière
    3. vote final
  11. Approbation des comptes 2023
    1. présentation des comptes de fonctionnement, d’investissement et des bilans
    2. rapport de la commission financière
    3. approbation des comptes 2023 et du rapport de gestion
  12. Election de l’organe de révision
    1. proposition de la commission financière
    2. décision
  13. Crédits additionnels de CHF 120 000.– au projet d’investissement Route de liaison Récard-Charrière et parking
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis commission financière
    3. vote final
  14. Crédits additionnels de CHF 120 000.– au projet d’investissement Assainissement Javroz
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis commission financière
    3. vote final
  15. Crédit d’investissement de CHF 100 000.– pour la mise aux normes incendie du bâtiment de la piscine et de la halle de gymnastique
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis de la commission financière
    3. vote final
  16. Crédit d’investissement de CHF 410 000.– pour la mise en séparatif des eaux claires et eaux usées des quartiers du Plan et des Planches
    1. présentation par le Conseil communal
    2. préavis de la commission financière
    3. vote final
  17. Réponse à la question de Cédric Yerly et Camille Nussbaumer demandant des compléments d’informations en lien avec le crédit d’investissement de CHF 8,6 mios pour l’extension de l’école et la création d’un local pour l’AES, notamment sur la répartition des charges et des produits au sein de l’entente intercommunale du Cercle scolaire de la Jogne
  18. Réponse à la question de Paul Mooser concernant l’éventuelle possibilité de créer un abri correspondant à l’affluence actuelle à l’arrêt de bus sis au pont du Javroz
  19. Réponse à la question de Laura Papaux s’interrogeant sur les mesures que la commune compte mettre en place pour desservir l’alpage des Audèches
  20. Décision de transmission au Conseil communal du postulat de Mmes Laura Papaux et Valérie Demierre, demandant l’inventorisation des endiguements et des conduites d’eau potable et eaux usées
  21. Décision de transmission au Conseil communal du postulat de M. Camille Nussbaumer: Pour un parcage propre en ordre des vélos/trottinettes dans nos 2 villages et aux abords des routes communales
  22. Election de la présidence du CG
  23. Election de la vice-présidence du CG
  24. Divers du Conseil communal
  25. Divers du Conseil général
    1. propositions
    2. postulats
    3. résolutions
    4. questions

Le Bureau du Conseil général / 170507